Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite

   Numérisation du livre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/11/2009
2. Question n° 0049A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Décentralisation des enseignements artistiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/10/2009
3. Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron

   Réforme de la politique culturelle à l'étranger

   La question est caduque

   28/05/2009
4. Question n° 0018A posée par M. Nicolas Alfonsi

   Sauvegarde et transmission des langues régionales ou minoritaires

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/04/2008
5. Question n° 0011A posée par M. Jacques Valade

   Expérimentation de gratuité des musées

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/12/2007
6. Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

   Diffusion de la culture scientifique et technique

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   11/12/2003
7. Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros

   Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger

   Réponse du ministère : Premier ministre

   23/02/1984
8. Question n° 0109A posée par Mme Brigitte Gros

   Horaires de distribution des quotidiens du matin par la poste

   Réponse du ministère : Premier ministre

   23/02/1984
9. Question n° 0070A posée par M. James Marson

   Rôle du service public de la radio-télévision

   Réponse du ministère : Communication

   11/06/1983
10. Question n° 0055A posée par Mme Brigitte Gros

    Statut juridique et fiscal de la presse

    Réponse du ministère : Communication

    18/05/1983