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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc
Aménagement de la Loire et prévention des inondations
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras
Gestion des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche
Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly
Gestion des étangs
La question a été retirée
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Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau
Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc
Protection contre les inondations
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
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Question n° 0493S posée par M. Jean Besson
Politique de lutte contre les inondations
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau
Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 1031S posée par M. Simon Sutour
Difficultés financières des syndicats de bassin
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 0516S posée par M. Josselin de Rohan
Décret relatif à la mise en oeuvre des dispositions législatives excluant les rives des rus et étiers du dispositif de protection du littoral
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire