Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollutions accidentelles des rivières

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

  2. Question n° 12338 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition des étangs comme eaux libres ou comme eaux closes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 17302 posée par M. Jean Louis Masson

    Accessibilité des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 02443 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des installations de mobil-homes dans le plan d'occupation des sols

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  5. Question n° 02562 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution de la Moselle par des chlorures

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 02638 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre de la responsabilité financière des pollueurs dans la vallée de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 02984 posée par M. Jean Louis Masson

    Teneur en ions chlorures de la Moselle à la station de contrôle de Hauconcourt

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 03121 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédures d'entretien d'un cours d'eau par les propriétaires en amont et en aval

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 03199 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénalisation financière des sociétés polluant la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 05519 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire