Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagement de la Loire et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2002
Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

Pollutions accidentelles des rivières

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

17/10/2002
Question n° 03846 posée par M. Jacques Oudin

Développement du potentiel hydraulique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/11/2002
Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/11/2002
Question n° 04053 posée par M. Didier Boulaud

Protection des rivières et des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/11/2002
Question n° 04066 posée par M. Jean-Claude Frécon

Difficultés de mise en oeuvre des contrats de rivière

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/11/2002
Question n° 04461 posée par M. Marcel Vidal

Classement du lac du Salagou

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/12/2002
Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/12/2002
Question n° 05099 posée par M. Georges Mouly

Exonération de la taxe " plan d'eau " pour les étangs classés piscicultures à des fins de valorisation touristique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/01/2003
Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

Gestion des étangs

La question a été retirée

05/02/2003