Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 0025G posée par M. Henri Revol

Sécurité nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/11/2002
Question n° 0047G posée par M. Xavier Pintat

Problèmes de pollution liés au naufrage du "Prestige"

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/12/2002
Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

Gestion des déchets et politique de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/12/2002
Question n° 0061G posée par M. Max Marest

Nuisances sonores et création de l'Observatoire du bruit

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

13/12/2002
Question n° 0069G posée par M. Xavier Pintat

Marée noire causée par le naufrage du "Prestige"

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/01/2003
Question n° 0189G posée par Mme Odette Herviaux

Lutte contre la pollution sur les côtes du Morbihan consécutive au naufrage du Prestige

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/06/2003
Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/10/2003
Question n° 0232G posée par M. Alain Dufaut

Inondations dans le sud de la France

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

05/12/2003
Question n° 0242G posée par M. Simon Sutour

Prévention des inondations dans la vallée du Rhône

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

19/12/2003
Question n° 0330G posée par M. Philippe François

Pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/05/2004