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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

   Aménagement de la Loire et prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2002
2. Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

   Gestion des cours d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/11/2002
3. Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

   Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/12/2002
4. Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

   Gestion des étangs

   La question a été retirée

   05/02/2003
5. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

   Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2003
6. Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

   Protection contre les inondations

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   15/01/2004
7. Question n° 0493S posée par M. Jean Besson

   Politique de lutte contre les inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   06/05/2004
8. Question n° 0930S posée par M. Rémy Pointereau

   Réalisation d'un barrage sur le Cher à Chambonchard

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   09/02/2006
9. Question n° 1031S posée par M. Simon Sutour

   Difficultés financières des syndicats de bassin

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   27/04/2006
10. Question n° 0516S posée par M. Josselin de Rohan

    Décret relatif à la mise en oeuvre des dispositions législatives excluant les rives des rus et étiers du dispositif de protection du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    09/04/2009