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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras

   Problématique du compostage des déchets des ménages

   La question est caduque

   26/01/2012
2. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

   Industrie du recyclage des papiers en France

   La question est caduque

   22/12/2011
3. Question n° 1454S posée par M. Francis Grignon

   Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   03/11/2011
4. Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle

   Opération de désamiantage

   Réponse du Ministère chargé des transports

   20/10/2011
5. Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

   Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

   Réponse du Ministère chargé des transports

   26/05/2011
6. Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

   Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   30/12/2010
7. Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Démantèlement des centrales nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   08/04/2010
8. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/10/2009
9. Question n° 0608S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation de la décharge de l'Affit à Roumazières-Loubert

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009
10. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

    Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    02/04/2009