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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

   La question est caduque

   02/02/2012
2. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

   Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
3. Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
4. Question n° 1516S posée par M. Maurice Vincent

   Date de publication de l'appel à concession de l'A 45

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/12/2011
5. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison Lyon-Turin

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011
6. Question n° 1427S posée par M. Philippe Darniche

   Réalisation de l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort

   La question a été retirée

   20/10/2011
7. Question n° 1370S posée par M. Raymond Vall

   Impact de la réorganisation des centres Méteo-France sur le Gers

   Réponse du Ministère chargé des transports

   07/07/2011
8. Question n° 1345S posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Projets d'ordonnances relatives aux établissements publics fonciers et d'aménagement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   26/05/2011
9. Question n° 1338S posée par M. Claude Domeizel

   Désenclavement de Digne-les-Bains, chef-lieu des Alpes de Haute-Provence, et de sa vallée

   Réponse du Ministère chargé des transports

   19/05/2011
10. Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

    Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports

    19/05/2011