Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 40056 posée par M. Alain Vasselle

    Régime de déclaration pour l'exploitation des carrières

    La question est caduque

  2. Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne

    Elimination des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 10713 posée par M. Gérard Larcher

    Contrôle d'émissions de déchets des incinérateurs et production agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade

    Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 13723 posée par M. Gérard Miquel

    Lutte contre la grêle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  9. Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

    Missions et résultats du Comité national boues

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 24245 posée par M. Bernard Murat

    Politique de gestion des populations de gros gibiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable