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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
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Question n° 40056 posée par M. Alain Vasselle
Régime de déclaration pour l'exploitation des carrières
La question est caduque
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Question n° 01533 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Meilleure information des élus sur les essais d'OGM et les résultats des visites de surveillance
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne
Elimination des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 10713 posée par M. Gérard Larcher
Contrôle d'émissions de déchets des incinérateurs et production agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues de stations d'épuration urbaine
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 12817 posée par Mme Odette Terrade
Conséquences environnementales de la diffusion de colza transgénique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13723 posée par M. Gérard Miquel
Lutte contre la grêle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel
Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 24245 posée par M. Bernard Murat
Politique de gestion des populations de gros gibiers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable