Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 22619 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 22620 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Question n° 21985 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

19/01/2012
Question n° 21828 posée par M. Jean Louis Masson

Annulation d'une décision de refus de permis de construire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/01/2012
Question n° 21736 posée par M. Jean Louis Masson

Construction de bâtiments agricoles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/01/2012
Question n° 21466 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21467 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 20568 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

27/10/2011
Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/10/2011