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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier
Viande attendrie: réglementation
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00605 posée par M. Claude Fuzier
Vente de viande de cheval: provenance et conditions d'élevage
La question est caduque
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Question n° 00606 posée par M. Claude Fuzier
Vente de viande de mulet: origine
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00714 posée par M. Louis Souvet
Institut national de la consommation: rôle
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier
Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine
La question est caduque
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Question n° 02273 posée par M. Claude Fuzier
Qualité du jambon: contrôle
La question est caduque
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Question n° 00312 posée par M. Jacques Braconnier
Société de capitaux: fiscalité
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 05384 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 07372 posée par M. Alfred Gerin
Caractère spécifique du cheptel de souche: prise en compte en matière de fiscalité
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 08824 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie