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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 02435 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Abaissement du coût du travail pour les entreprises
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale
Réponse du ministère : Fonction publique