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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
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Question n° 20523 posée par M. André Vantomme
Incorporation directe du bioéthanol dans l'essence
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy
Développement de l'usage de l'éthanol
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 17540 posée par M. André Vantomme
Difficultés rencontrées par les distributeurs de carburant pour incorporer des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 15216 posée par M. Jacques Blanc
Promotion de l'utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 14397 posée par M. Marcel Deneux
Commission consultative pour la production de carburants de substitution
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 10096 posée par M. Jacques Oudin
Fiscalité applicable au diester utilisé par les entreprises de transport urbain de voyageurs
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre
Développement des biocarburants
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie
La question est caduque