Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

302 questions

  1. Question n° 0008G posée par M. Henri Le Breton

    Augmentation des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0009G posée par M. Jean-Marie Rausch

    Sidérurgie lorraine: mesures

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0019G posée par M. Jacques Larché

    Défense du franc

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 0057G posée par M. Claude Mont

    Conséquences du blocage du prix de l'eau

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 0096G posée par M. Jean Colin

    Soutien aux entreprises

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 0099G posée par M. Henri Caillavet

    Répercussion sur la dotation globale de fonctionnement et sur la dotation globale d'équipement de la réduction des dépenses publiques

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 0154G posée par M. Marcel Gargar

    Sauvetage de l'entreprise sucrière de Beauport en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  8. Question n° 0205G posée par M. André Jouany

    Transferts et annulations de crédits

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 0222G posée par M. André Fosset

    Nouvelles orientations de la politique économique et sociale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  10. Question n° 0234G posée par M. André Fosset

    Situation de l'industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement