Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 19878 posée par M. Edouard Le Jeune

Exonération de la taxe intérieure sur les produits pétroliers pour les bio-carburants

Réponse du ministère : Économie

13/02/1992
Question n° 20081 posée par M. Michel Doublet

Exonération de la taxe intérieure sur les produits pétroliers pour les bio-carburants

Réponse du ministère : Économie

27/02/1992
Question n° 03104 posée par M. Francisque Collomb

Détaxation des carburants d'origine agricole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/10/1993
Question n° 10121 posée par M. Jean-Paul Hammann

Fiscalité des biocarburants et directive européenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/03/1995
Question n° 11975 posée par M. Georges Gruillot

Développement des biocarburants

Réponse du ministère : Économie

24/08/1995
Question n° 28963 posée par M. Roland Courteau

Développement de la filière des biocarburants

Réponse du ministère : Économie

09/11/2000
Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie

La question est caduque

18/01/2001
Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre

Développement des biocarburants

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/07/2002
Question n° 10096 posée par M. Jacques Oudin

Fiscalité applicable au diester utilisé par les entreprises de transport urbain de voyageurs

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/12/2003
Question n° 14397 posée par M. Marcel Deneux

Commission consultative pour la production de carburants de substitution

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2004