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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel

   Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France

   La question a été retirée

   30/11/2006
2. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

   Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

   La question a été transformée.

   21/09/2006
3. Question n° 20523 posée par M. André Vantomme

   Incorporation directe du bioéthanol dans l'essence

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   24/11/2005
4. Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy

   Développement de l'usage de l'éthanol

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   24/11/2005
5. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/10/2005
6. Question n° 17540 posée par M. André Vantomme

   Difficultés rencontrées par les distributeurs de carburant pour incorporer des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/05/2005
7. Question n° 15216 posée par M. Jacques Blanc

   Promotion de l'utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/12/2004
8. Question n° 14397 posée par M. Marcel Deneux

   Commission consultative pour la production de carburants de substitution

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   28/10/2004
9. Question n° 10096 posée par M. Jacques Oudin

   Fiscalité applicable au diester utilisé par les entreprises de transport urbain de voyageurs

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   04/12/2003
10. Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre

    Développement des biocarburants

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    04/07/2002