Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 07946 posée par M. Maurice Janetti

Chirurgiens-dentistes: bénéfice des aides à l'investissement

Réponse du ministère : Budget

29/09/1982
Question n° 14546 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fiscalisation des adhérents d'associations agréées

Réponse du ministère : Économie

15/12/1983
Question n° 18510 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Risques d'accidents et de maladies professionnels

Réponse du ministère : Économie

19/07/1984
Question n° 18714 posée par M. François Collet

Fiscalité des chirurgiens-dentistes, membres d'associations de gestion agréées

Réponse du ministère : Économie

26/07/1984
Question n° 18824 posée par M. Jean Chérioux

Chirurgiens-dentistes: retraite complémentaire

Réponse du ministère : Économie

02/08/1984
Question n° 18825 posée par M. Jean Chérioux

Impôt sur le revenu: bénéfices non commerciaux

Réponse du ministère : Économie

02/08/1984
Question n° 18912 posée par M. Henri Belcour

Chirurgiens-dentistes, membres d'associations de gestion: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

09/08/1984
Question n° 18926 posée par M. Henri Portier

Chirurgiens-dentistes, membres d'associations de gestion: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

09/08/1984
Question n° 18929 posée par M. Luc Dejoie

Chirurgiens-dentistes, membres d'associations de gestion: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

09/08/1984
Question n° 18969 posée par M. Raymond Bouvier

Situation fiscale des chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Économie

16/08/1984