Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02592 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de la déflation sur l'économie mondiale

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 15031 posée par M. Philippe François

    Différentiel d'inflation entre la France et ses partenaires économiques

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 14253 posée par M. Francisque Collomb

    Redressement de l'équilibre extérieur: baisse des contrats d'équipement à l'exportation

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 12912 posée par M. André Bettencourt

    Sauvegarde des groupements d'achats

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 12363 posée par M. Jean Sauvage

    Campagnes d'opinion à l'encontre de certaines catégories socio-professionnelles

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 12182 posée par M. Jacques Valade

    Situation des commerçants détaillants en poissons et coquillages

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 11992 posée par M. Michel Alloncle

    Professionnels du commerce: campagne de dénigrement

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 11907 posée par M. Jean-François Le Grand

    Campagne de dénigrement des professions de commerce

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 11673 posée par M. René Tinant

    Situation du commerce de détail

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 11392 posée par M. Francisque Collomb

    Contrôle des prix

    Réponse du ministère : Économie