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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
91 questions
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Question n° 14514 posée par M. Maurice Antiste
Démarchage téléphonique par usurpation d'identité avec la technique dite « spoofing »
La question est caduque
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Question n° 14437 posée par Mme Catherine Dumas
Dangerosité d'utiliser un téléphone portable en cours de chargement dans une pièce humide
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 14334 posée par M. Maurice Antiste
Échec du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 14177 posée par M. Roland Courteau
Pratiques commerciales abusives dans le secteur de la rénovation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14190 posée par Mme Françoise Férat
Plateformes téléphoniques abusives pour les travaux de rénovation énergétique
La question est caduque
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Question n° 14072 posée par M. Daniel Laurent
Rénovation énergétique et abus des plateformes téléphoniques
La question est caduque
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Question n° 14075 posée par M. Jean-Pierre Moga
Démarchage téléphonique abusif
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1083S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
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Question n° 13740 posée par M. Jean Louis Masson
Accès au téléphone
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau
Démarchage téléphonique abusif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.