Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 30326 posée par M. Pierre Vallon

    Lycées hôteliers: mise en place des stages de troisième année

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 31192 posée par M. Pierre Vallon

    Lycée technique hôtelier de Paris: statut

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 34349 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement hôtelier: horaires

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 34472 posée par M. Pierre Vallon

    Elèves des lycées hôteliers: stages rémunérés

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 34473 posée par M. Pierre Vallon

    Elèves des lycées hôteliers: stages d'été

    La question est caduque

  6. Question n° 12100 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technique hôtelier: composition de la commission consultative

    Réponse du ministère : Éducation