Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas

    Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 15466 posée par M. Michel Souplet

    Diminution des crédits attribués aux loisirs éducatifs et culturels des enfants

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 05465 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'emploi du personnel temporaire des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04488 posée par M. Marcel Vidal

    Participation financière de l'Etat aux activités d'accueil des jeunes dans les centres de loisirs

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02398 posée par M. Eugène Boyer

    Aménagement des rythmes extra-scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 17348 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: bilan des vacances intersemestrielles de février 1984

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 13284 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Fréquentation des centres de vacances et de loisirs pour enfants

    Réponse du ministère : Temps libre

  8. Question n° 06936 posée par M. Francis Palmero

    Centres éducatifs et culturels: devenir

    Réponse du ministère : Temps libre

  9. Question n° 00042 posée par M. Serge Mathieu

    Crédits affectés aux oeuvres sociales: insuffisance

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 34649 posée par M. Pierre Noe

    Instructeurs et directeurs de centres de vacances: situation

    Réponse du ministère : Éducation