Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 30434 posée par M. Louis Orvoen

    Etudes hôtelières: instauration de stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 31166 posée par M. Gilbert Deveze

    Enseignants du second degré: stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 31879 posée par M. Jean Lecanuet

    Taxe d'apprentissage: rétablissement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 33383 posée par M. Camille Vallin

    Modalités d'application des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 33626 posée par M. René Jager

    Exportation: développement de la formation permanente des exportateurs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00359 posée par M. Louis Le Montagner

    Enseignement des jeunes: ouverture sur la vie de l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00408 posée par M. Pierre Salvi

    Formation des LEP: stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00409 posée par M. Maurice Prevoteau

    Conseillers d'orientation: stages en entreprises

    La question est caduque

  10. Question n° 03790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taxe d'apprentissage: choix de l'établissement bénéficiaire

    Réponse du ministère : Éducation