Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

205 questions

  1. Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy

    Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix

    Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26578 posée par M. Jean Cauchon

    Instituteurs ruraux: suppression des zones de salaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 26586 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Epreuves pratiques du CAP section XIII dans l'académie d'Orléans- Tours: régularité

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26634 posée par M. Jean Cluzel

    Menace de suppression de deux postes d'instituteurs "tiers temps pédagogique" dans la circonscription d'inspection de Montluçon

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26641 posée par M. Serge Mathieu

    Indemnité de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 26847 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Académie de Versailles: indemnités de stage des instituteurs et PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

    Merville (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 26917 posée par M. Gérard Ehlers

    ZAC du Blanc-Vert à Petite-Synthe (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation