Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 32301 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de caméras de surveillance dans l'enceinte d'un lycée

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Question n° 08321 posée par M. Emmanuel Hamel

Enquête sur les comités d'hygiène et de sécurité (CHS) des lycées technologiques et professionnels

La question est caduque

14/05/1998
Question n° 05779 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Question n° 09417 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les collèges et les lycées

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Question n° 03739 posée par M. Pierre Lagourgue

Violence et insécurité dans les établissements scolaires réunionnais

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1993
Question n° 00393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Question n° 24073 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

La question est caduque

17/12/1992
Question n° 17441 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents au lycée de Saint-Jean-de-Braye

La question est caduque

26/09/1991
Question n° 15624 posée par M. Ivan Renar

Sécurité au lycée Faidherbe de Lille

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991