Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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631 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

631 questions

  1. Question n° 25945 posée par M. Léandre Letoquart

    Nord-Pas-de-Calais: étatisation des établissements d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée

  3. Question n° 26090 posée par M. Marcel Rosette

    Etatisation du lycée technique de Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26167 posée par M. Jean Colin

    Lycée polyvalent de Corbeil-Essonnes: mauvais fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26252 posée par M. Pierre Noe

    Lycée l'Essouriau aux Ulis: date de la nationalisation

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26274 posée par M. Roger Boileau

    Lycées d'enseignement professionnel: effectifs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 26325 posée par M. Pierre Noe

    Arpajon: construction d'un lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 26537 posée par M. Jean Cauchon

    Lycéens: assurance sociale au-delà de vingt et un ans

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 26627 posée par M. Jean Beranger

    Lycée de Marly-le-Roi: date de la construction

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 26703 posée par Mme Rolande Perlican

    Lycée Paul-Bert: réaménagement du service de demi-pension

    Réponse du ministère : Éducation