Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 19066 posée par M. Yves Krattinger

    Difficultés des jeunes au cours de leur orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 16369 posée par M. Marcel Rainaud

    Importance du maintien des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation et devenir des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 15804 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Difficultés des personnels des centres d'orientation et d'information pour assurer leurs missions d'information, de conseil et d'accompagnement des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 14023 posée par M. Alain Fauconnier

    Missions des professionnels de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 05613 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'intervention des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 24682 posée par M. Michel Thiollière

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 23550 posée par M. Michel Thiollière

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 22345 posée par M. Roger Madec

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche