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Questions avec et sans réponses

157 questions

1. Question n° 19491 posée par M. André Dulait

   Difficultés de fonctionnement rencontrées par les centres mutualisateurs des rémunérations des aides-éducateurs

   Réponse du ministère : Éducation

   14/10/1999
2. Question n° 21972 posée par M. Jacques Mahéas

   Sanctions prises à l'encontre d'enseignants défaillants pour les épreuves orales du baccalauréat

   Réponse du ministère : Éducation

   20/01/2000
3. Question n° 23297 posée par M. Jacques Mahéas

   Maîtres formateurs

   Réponse du ministère : Éducation

   09/03/2000
4. Question n° 23302 posée par M. Serge Franchis

   Devenir des personnels contractuels au sein de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   09/03/2000
5. Question n° 23578 posée par M. René Trégouët

   Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités

   La question est caduque

   16/03/2000
6. Question n° 23579 posée par M. René Trégouët

   Brevets sur les gènes humains

   La question est caduque

   16/03/2000
7. Question n° 25056 posée par Mme Nelly Olin

   Niveau scolaire du département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Éducation

   11/05/2000
8. Question n° 25432 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement des sorties scolaires éducatives

   Réponse du ministère : Éducation

   25/05/2000
9. Question n° 25455 posée par M. Gérard Cornu

   Inscription des enfants dans une école hors de la commune de résidence

   Réponse du ministère : Éducation

   25/05/2000
10. Question n° 27129 posée par M. André Dulait

    Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

    Réponse du ministère : Éducation

    03/08/2000