Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26537 posée par M. Jean Cauchon

    Lycéens: assurance sociale au-delà de vingt et un ans

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26578 posée par M. Jean Cauchon

    Instituteurs ruraux: suppression des zones de salaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 26893 posée par M. Jean Cauchon

    Instructeurs de l'éducation: intégration dans le corps où ils exercent leurs fonctions

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26973 posée par M. Jean Cauchon

    Maréchal ferrant: exercice de cette profession

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 27107 posée par M. Jean Cauchon

    Meilleure insertion des sourds dans la vie active

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 27721 posée par M. Jean Cauchon

    Lycée Rotrou de Dreux: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 28024 posée par M. Jean Cauchon

    Professeurs d'enseignement général: statut

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 28189 posée par M. Jean Cauchon

    Chefs d'établissements du second degré: création d'un grade de principal

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 28190 posée par M. Jean Cauchon

    Chefs d'établissement du second degré: versement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation