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Questions avec et sans réponses

713 questions

1. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

   Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

   La question est caduque

   22/03/2012
2. Question n° 17977 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Limite d'âge pour l'inscription à la formation au BTS

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/04/2011
3. Question n° 11497 posée par Mme Claudine Lepage

   L'enseignement des disciplines privilégié au détriment de la formation pédagogique des futurs maîtres

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   24/12/2009
4. Question n° 11383 posée par Mme Samia Ghali

   Réforme de la formation des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/12/2009
5. Question n° 11207 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

   Recrutement et formation des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/12/2009
6. Question n° 09324 posée par Mme Évelyne Didier

   Réforme du recrutement et de la formation des maîtres

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
7. Question n° 08707 posée par M. Roger Madec

   Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/05/2009
8. Question n° 05716 posée par Mme Michèle André

   Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/10/2008
9. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/09/2008
10. Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exonération fiscale des heures supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    07/08/2008