Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 10823 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 07540 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prise en compte de l'ancienneté des enseignants issus du monde de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 04280 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des stages scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 01437 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 26338 posée par M. Georges Mouly

    Institution d'un stage obligatoire dans l'entreprise

    La question est caduque

  7. Question n° 26259 posée par M. André Vantomme

    Utilisation par les entreprises partenaires de documents scolaires comme support publicitaire

    La question est caduque

  8. Question n° 26281 posée par M. Ivan Renar

    Projet de réforme du BTS esthétique cosmétique

    La question est caduque

  9. Question n° 14255 posée par M. José Balarello

    Partenariat école-entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 38816 posée par M. Michel Doublet

    Nouveaux enjeux de l'éducation

    La question est caduque