Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26893 posée par M. Jean Cauchon

    Instructeurs de l'éducation: intégration dans le corps où ils exercent leurs fonctions

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

    Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26981 posée par Mme Hélène Luc

    Psychologues: revendications

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27169 posée par M. Fernand Chatelain

    Fonctionnement de certaines commissions paritaires académiques

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 27680 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Inspecteurs départementaux de l'éducation: situation indiciaire et indemnitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 27681 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Absence d'inspecteurs départementaux de l'éducation dans certaines circonscriptions

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 27693 posée par M. André Meric

    Etablissement d'enseignement public: difficultés de gestion

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 27921 posée par M. Roger Boileau

    Inspecteurs départementaux de l'éducation: situation indemnitaire et incidiaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 27923 posée par M. Roger Boileau

    Académie de Nancy-Metz: situation

    Réponse du ministère : Éducation