Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 07287 posée par M. Yves Daudigny

    Statut des fonctionnaires de l'Union nationale du sport scolaire et avenir du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 06833 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 15535 posée par M. Jean-François Pintat

    Sports aériens: enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 13922 posée par M. Philippe Madrelle

    Retenue pour pension des fonctionnaires: majoration de 1%

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 10406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aptitude physique des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

  6. Question n° 10407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation professionnelle des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 09118 posée par M. Albert Voilquin

    Personnel agent: revalorisation des tâches

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 07199 posée par M. Roland Courteau

    Agents non enseignants: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 05645 posée par M. Paul Girod

    Discours d'un fonctionnaire: propos de militant

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 05480 posée par M. Louis Souvet

    Conseillers d'éducation logés et non logés: équité dans la répartition du temps d'activité

    Réponse du ministère : Éducation