Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27571 posée par M. Pierre Salvi

    Val d'Oise: manque de personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27879 posée par M. Anicet Le Pors

    Remplacement des maîtres dans les Hauts-de-Seine: difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29749 posée par M. Louis De La Forest

    Enseignement privé: assimilation avec le secteur public

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 31970 posée par M. Jacques Henriet

    Fixation du nombre d'enseignants: études statistiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 13192 posée par M. Pierre Salvi

    Situation des directeurs d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 04445 posée par M. Alain Gérard

    Situation des instituteurs chargés de remplacement dans les zones d'intervention localisée

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 04482 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des enfants en cas d'absence des instituteurs lors des journées pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation