Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27546 posée par M. Jean Beranger

    Yvelines: manque de personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29210 posée par M. Camille Vallin

    Situation des écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 09688 posée par M. Rémi Herment

    Suppression de postes de professeurs dans les écoles normales de province

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 09087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Suppression de postes de professeurs pour 1988 à l'école normale d'Antony (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

    Devenir des écoles normales d'instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des écoles normales d'instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation