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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6926 questions

  1. Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

  2. Question n° 23381 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 23338 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    La question est caduque

  4. Question n° 23346 posée par M. Marc Daunis

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    La question est caduque

  5. Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    La question est caduque

  6. Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    La question est caduque

  7. Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

  8. Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

    La question est caduque

  9. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

    Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

    La question est caduque

  10. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative