Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 00045 posée par M. Serge Mathieu

    Université de Lyon II: situation du département musicologie

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 06515 posée par M. Serge Mathieu

    Conseil supérieur des corps universitaires: suspension et remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 28301 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études d'orthophoniste

    La question est caduque

  4. Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  5. Question n° 06796 posée par M. Serge Mathieu

    Fermeture de l'Institut national des sciences topographiques

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 13558 posée par M. Serge Mathieu

    Bourses de l'enseignement supérieur pour les établissements supérieurs privés

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 17732 posée par M. Serge Mathieu

    Modification de la réglementation relative aux bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 18989 posée par M. Serge Mathieu

    Modification de la réglementation relative aux bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 19931 posée par M. Serge Mathieu

    Politique en faveur du développement du tutorat pour les étudiants de première année d'université

    La question est caduque

  10. Question n° 21018 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un semestre européen à l'université

    La question est caduque