Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 22304 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coût des mesures prises en faveur des lycées et écoles en Guyane

    La question est caduque

  2. Question n° 02771 posée par M. Raymond Tarcy

    Préscolarisation en Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

    Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 18753 posée par M. Raymond Tarcy

    Informatisation du centre d'information et d'orientation de Guyane

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 18754 posée par M. Raymond Tarcy

    Etablissement d'enseignement technique: répartition de la taxe d'apprentissage entre les régions

    Réponse du ministère : Enseignement technique

  6. Question n° 17348 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: bilan des vacances intersemestrielles de février 1984

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 14672 posée par M. Raymond Tarcy

    Situation du collège Zéphir de Cayenne

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 02648 posée par M. Raymond Tarcy

    Centre d'information et d'orientation de Guyane: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00456 posée par M. Raymond Tarcy

    Amélioration du système éducatif de Guyane

    La question est caduque