Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 14552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la prévention des risques professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-remplacement des maîtres dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01188 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Val d'Oise: remplacement d'enseignants en congé

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 33169 posée par M. Roger Poudonson

    Fonctionnaires non enseignants de l'éducation: congés

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

    Réponse du ministère : Éducation