Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10107 posée par M. Raymond Bouvier

    Haute-Savoie: non remplacement d'instituteurs malades

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 09940 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    "Permanents-remplaçants": mise en place

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 04335 posée par M. Michel Miroudot

    Enseignants: autorisations d'absence pour assister à des congrès politiques

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00712 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professorat: absences et suppléances

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00191 posée par M. André Bohl

    Situation des personnels non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00233 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignants: autorisation d'absence

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02771 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignants: autorisations d'absence

    La question est caduque

  8. Question n° 31025 posée par M. Roger Boileau

    Enseignantes: autorisations d'absence pour convenances personnelles

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 28508 posée par M. Jean Amelin

    Absence temporaire d'institutrice dans un village: mise en place d'une garderie

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

    Réponse du ministère : Éducation