Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05629 posée par M. Raymond Bouvier

    Remplacement des instituteurs en congé maladie de Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 06279 posée par M. René Touzet

    Instituteur en congé de maladie durant les vacances scolaires: rémunération

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01870 posée par M. André Rouvière

    Gard: formation continue des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00087 posée par M. René Chazelle

    Maîtres indisponibles: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02546 posée par M. André Meric

    Fonctionnaires en congé de longue durée: réintégration

    La question est caduque

  8. Question n° 01537 posée par M. Robert Pontillon

    Lycée Robert-Schuman de Colombes: situation d'une enseignante

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01323 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis: remplacement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01188 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Val d'Oise: remplacement d'enseignants en congé

    Réponse du ministère : Éducation