Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

    Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 29252 posée par M. Marcel Bregegere

    Reconnaissance du doctorat en sciences économiques

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00887 posée par Mme Hélène Luc

    Lycée Saint-Louis: transfert de classes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02317 posée par M. Jean Beranger

    Situation des écoles normales supérieures

    La question est caduque

  5. Question n° 00229 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00543 posée par M. Edouard Le Jeune

    Université de Bretagne occidentale: enseignement de l'espagnol

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00962 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Enseignement supérieur: accès des professeurs agrégés de l'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01940 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assistants des facultés de pharmacie: statut

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01941 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professeurs et maîtres de conférences: fusion

    Réponse du ministère : Éducation