Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

319 questions

  1. Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan

    Ecoles primaires en milieu rural: réouverture

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un grade de directeur d'école

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin

    Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

    Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus

    Clichy: situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

    Merville (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26946 posée par M. André Bohl

    Enseignement: statut des chefs d'établissement du premier degré

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 26960 posée par M. Paul Jargot

    Isère: manque d'enseignants du 1er degré

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 26995 posée par M. Guy Schmaus

    Surcharge de classes dans une école de Clichy

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 27018 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation d'un groupe scolaire à Petite-Synthe (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation