Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 02948 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prévention du décrochage scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 24427 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Droit à l'éducation non respecté dans certaines mairies

    La question est caduque

  4. Question n° 22498 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Scolarisation des enfants réfugiés

    La question est caduque

  5. Question n° 16543 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation inégalitaire des femmes dans l'enseignement

    La question est caduque

  6. Question n° 14093 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Éducation des garçons et fabrication des stéréotypes

    La question est caduque