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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

   Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   17/03/2005
2. Question n° 34489 posée par M. Louis de Broissia

   Politique d'entretien du réseau routier national non concédé

   Réponse du ministère : Équipement

   19/07/2001
3. Question n° 27917 posée par M. Jacques Mahéas

   Manque de lisibilité des responsabilités en matière d'infrastructure routière

   Réponse du ministère : Équipement

   28/09/2000
4. Question n° 27819 posée par M. Jacques Legendre

   Sécurité routière sur la route nationale 30

   Réponse du ministère : Équipement

   21/09/2000
5. Question n° 24071 posée par M. Hubert Haenel

   Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département du Haut-Rhin

   Réponse du ministère : Équipement

   06/04/2000
6. Question n° 23296 posée par M. Paul Girod

   Contrat de plan Etat-région : crédits consacrés aux équipements routiers dans l'Aisne

   Réponse du ministère : Équipement

   09/03/2000
7. Question n° 23179 posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Volet routier du contrat de plan Etat-région

   Réponse du ministère : Équipement

   02/03/2000
8. Question n° 23213 posée par M. Hubert Haenel

   Bilan du volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département du Bas-Rhin

   Réponse du ministère : Équipement

   02/03/2000
9. Question n° 19667 posée par M. Jacques Legendre

   Aménagement de la RN 2 entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe

   La question est caduque

   21/10/1999