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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 29636 posée par M. Jean-Paul Émorine
Réglementation des transports routiers au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 27145 posée par M. André Dulait
Transports routiers et hausse du prix du gazole
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 25748 posée par M. Bernard Murat
35 heures et transport routier
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 21967 posée par M. Roger Rinchet
Incitation au transfert sur le réseau autoroutier du trafic poids lourds
Réponse du ministère : Équipement