Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01941 posée par M. Marcel Vidal

    Etat des abords des routes nationales notamment dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 13616 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des crédits destinés à l'entretien du réseau routier dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 07111 posée par M. Marcel Vidal

    Réaménagement de la RN 112 au lieudit Moulin d'Abram (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement