Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 14831 posée par Mme Adeline Gousseau

    Elargissement de la RN 10 entre Rambouillet - pont de la Droue et Ablis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 05152 posée par M. Serge Mathieu

    Gel des investissements routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagements de la RN 14

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 01941 posée par M. Marcel Vidal

    Etat des abords des routes nationales notamment dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 00752 posée par M. Jean Louis Masson

    Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 35191 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Sécurité routière dans les centres des bourgs

    La question a été retirée

  9. Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 27819 posée par M. Jacques Legendre

    Sécurité routière sur la route nationale 30

    Réponse du ministère : Équipement