Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

    Accès des départements aux données d'accidents

    La question est caduque

  2. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 06539 posée par M. Jacques Legendre

    Obligation d'un triangle de présignalisation et d'un gilet réfléchissant en cas d'accident automobile

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 03185 posée par M. René Trégouët

    Hausse du nombre de tués sur les routes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 02158 posée par M. Bernard Plasait

    Statistiques des accidents mortels de la circulation

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 02196 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 01439 posée par M. Bernard Murat

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 00095 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 00135 posée par M. Georges Gruillot

    Accidents mortels sur la route du travail

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer