Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

La question est caduque

12/06/1981
Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

La question a été retirée

03/07/1981
Question n° 0006A posée par M. José Balarello

Prêts aidés pour l'accession à la propriété

La question est caduque

25/04/1986
Question n° 0027A posée par M. Jean Faure

Aménagement du territoire en ce qui concerne les régions de montagne

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1986
Question n° 0033A posée par M. Philippe de Bourgoing

Modalités de financement des projets de constructions individuelles

La question a été retirée

16/05/1986
Question n° 0075A posée par M. José Balarello

Moyens de prévention des incendies de forêts

La question est caduque

04/09/1986
Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti

Situation des forêts méditerranéennes

La question a été retirée

08/10/1986
Question n° 0084A posée par M. Michel Souplet

Classement des peupleraies en zone ND lors de l'établissement des POS

La question est caduque

18/10/1986
Question n° 0093A posée par M. Jean François-Poncet

Orientations à mettre en oeuvre en matière d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Question n° 0099A posée par M. Hubert Haenel

Orientations à mettre en oeuvre en matière d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

26/03/1987